Conditions Générales de Vente.

Article 1 : GENERALITÉS

1.1 Les présentes conditions générales sont relatives à l'utilisation du site internet QNTSPORT.COM et à la vente des produits de la société anonyme QNT, enregistrée sous le numéro d'entreprise 0431.635.548 et dont le siège social est établi à Technoparc de Thudinie, 3, 6536 Donstiennes (Belgique).

1.2 L’accès et l’utilisation de ce site (le site désigne QNTSPORT.COM) tout comme des produits et des services disponibles sont soumis aux termes et conditions présentés ci-dessous. En utilisant ce site, le client en accepte les termes et conditions.

1.3 Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble de la relation entre l'Acheteur et le Vendeur, (le Vendeur désigne QNT et l'Acheteur désigne toute personne physique ou morale qui visite le site QNTSPORT.COM et effectue une commande ou un achat, quel que soit le lieu et les moyens utilisés à cet effet) plus particulièrement (mais non limité) à:

- La visite et l'utilisation du site ainsi que l'interprétation et la portée de toutes les mentions contenues dans ce site

- L'ensemble des commandes, livraisons et achats effectués en ligne via ce site

- La connaissance et l'interprétation de communications publiques du Vendeur (qu'elles soient de nature publicitaire ou non).

Les actions suivantes de l’Acheteur impliquent l’acceptation inconditionnelle et totale de ces conditions générales :

- La visite et l’utilisation du Site web 

- Toute Commande, livraison et achat auprès du Vendeur.

Article 2 : CONTRAT

2.1 Les présentes conditions générales sont applicables à tous les contrats (le contrat désigne tout contrat conclu entre le Vendeur et l'Acheteur, celui-ci étant relatif aux produits) et prévalent sur les conditions générales d'achat de l'Acheteur pour tous les contrats. Aucune dérogation à ces conditions générales de vente ne sera admise sans confirmation écrite du vendeur.

2.2 Tout contrat est conclu intuitu personae entre l'Acheteur et le Vendeur et (à l'exception des dispositions ci-dessous) ne peut être transmis ou cédé par une des parties à un tiers sans l'accord écrit de l'autre. Le Vendeur est libre de céder ou transférer à tout tiers, de quelque manière que ce soit, toute créance, demande, droit ou garantie qu'il détient sur l'Acheteur au titre des présentes. La cession ne peut cependant engendrer une diminution des garanties pour le consommateur, sans l’accord de ce dernier.

2.3 Les assouplissements ou concessions qui pourraient être accordés par le Vendeur ne peuvent avoir pour effet d'annuler, de préjudicier ou d'altérer, en tout ou en partie, l'application des présentes conditions et ne pourront porter atteinte aux droits du Vendeur. Le Vendeur est libre de modifier ces conditions générales à tout moment. Elles seront d'application dès leur première communication via quelque moyen que ce soit étant entendu toutefois que cela ne peut pas impliquer que les nouvelles conditions contractuelles s'appliquent à un achat déjà̀ conclu, à une commande déjà̀ effectuée.

Article 3 : COMMANDES

3.1 L’Acheteur reçoit la possibilité d'envoyer une commande pour divers produits qui se différencient par leur caractéristiques et prix. Les caractéristiques des produits sont celles qui figurent aux spécifications du Vendeur, à la date de la commande de l’ Acheteur.

 
3.2 Les Produits vendus par le Vendeur étant amenés à évoluer, ce dernier peut à tout moment modifier leurs caractéristiques ou composants pour quelque cause que ce soit ou de retirer un Produit de ses catalogues et/ou documents commerciaux. Ces modifications pourront intervenir à tout moment, y compris après la commande de l’ Acheteur si ces modifications résultent de l’application de normes, textes ou règlements légaux quelques qu’ils soient applicables aux Produits. Dans une telle situation, le Vendeur en informera l’ Acheteur par tout moyen.

3.3 La consultation du panier offre un aperçu de tous les produits inclus dans la commande. Après avoir accédé à la partie paiement, l’Acheteur sera prié de saisir les informations nécessaires à l'expédition et de choisir un mode de paiement. Avant la finalisation de la commande, un résumé de toutes les informations relatives à la commande lui sera présenté. En cliquant le bouton "commander", le processus de commande sera finalisé, et la commande enregistrée.

3.4 Par l'envoi de la commande, l’Acheteur émet une proposition ferme de conclusion d'un contrat d'achat pour les produits que contient le panier. L'envoi de la commande confirme que le client accepte ces conditions de vente comme étant les seules faisant foi pour régir sa relation avec le vendeur.

3.5 Toute commande reçue par le Vendeur ne deviendra définitive qu’après la confirmation au moyen d’un accusé de réception de commande.

3.6 Toutes les informations fournies par l’Acheteur, lors de l'encodage des données inhérentes à sa commande, engagent celui-ci. Le Vendeur ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par l’Acheteur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation…) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

Article 4 : PRIX

4.1 Sans préjudice aux autres conditions de vente reprises ci-après, les produits sont facturés au tarif en vigueur au jour de la commande des produits. Les prix s'entendent TVA belge incluse et sont soumis à toute autre taxe ou prélèvement applicable.

Article 5 : LIVRAISON

5.1 Les commandes de l'Acheteur ne seront effectives qu'après acceptation de la commande et réception du paiement par le Vendeur. Aucune modification des commandes ne sera effective sans l'autorisation expresse de ce dernier.

5.2 Les délais de livraison indiqués par le Vendeur dans la section livraison doivent être considérés comme indicatifs et ne sont pas contraignants. Les parties reconnaissent que certaines circonstances indépendantes de la volonté du vendeur peuvent entraîner, après confirmation ou acceptation d'une commande avec indication d'un certain délai de livraison, des changements dans la disponibilité des produits, qui peuvent obliger le Vendeur à retarder la date de livraison prévue. Un tel retard ne pourra être considéré comme une violation du contrat et ne peut, dès lors, donner lieu à une indemnisation, ou à la dissolution ou l'annulation de tout ou partie du contrat sauf si le défaut de livrer persiste au-delà d’un mois à dater d’une mise en demeure adressée au vendeur.

5.3 Les frais de transport et les frais de garantie éventuels sont à charge de l'Acheteur, sauf disposition expresse et écrite entre les parties.

Article 6 : DROITS DE DOUANE

6.1 Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la Belgique pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.

6.2 Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. QNT n'est pas tenu de vérifier et d'informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Article 7 : DROIT DE RETRACTATION

7.1 L'Acheteur qui n'est pas Consommateur, ne dispose en aucun cas d'un droit de rétractation.

7.2 L'Acheteur Consommateur dispose en principe du droit de se rétracter du contrat à distance et peut en faire usage sans pénalité́ ni frais, autre que les frais de retour des marchandises au Vendeur. Le client a le droit de renoncer à l'achat des produits dans un délai de 14 jours à dater de leur livraison. Pour ce faire, le client en fera la demande auprès de la société QNT dans le délai prévu.

7.3 Si des produits reçus présentent un vice ou sont non conformes à la commande, il appartient au client d’en avertir, dans un délai de 7 jours à dater de la réception de la commande, QNT depuis ce formulaire. A défaut, la commande sera réputée conforme à la commande.

7.4 QNT ne reprendra que les produits intacts et dans leur état et emballage d'origine. Les produits ouverts, endommagés ou salis par le client ne sont ni remboursés ni échangés.

7.5 Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date certaine à cet envoi.

7.6 En cas d’erreur lors de la communication des données de livraison, QNT ne sera pas tenu responsable. En cas de refus par le client du colis, les frais de port retour seront applicables.

7.7 Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante :

QNT - Service clients

Technoparc de Thudinie, 3

6536 Donstiennes, Belgique

Tél : +32 71 534 811 Fax : +32 71 534 809

7.8 Si l'Acheteur Consommateur renvoie les Produits de sa propre initiative, les frais de transport éventuels ne seront pas remboursés par le Vendeur. L'Acheteur Consommateur ne disposera cependant d'aucun droit de rétractation dans les cas visés à l'article VI.53 du Code de droit économique et repris ci-dessous : -dans le cas de Produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés -dans le cas de Produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement -dans le cas de Produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison.

7.9 En vertu de l'article VI.51 paragraphe 2 du Code de droit économique, la responsabilité du consommateur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation des biens résultant de manipulations des biens autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

7.10 En cas de rétractation ou de retour pour défaut de conformité dans les conditions établies ci-avant, l’Acheteur pourra, selon son choix, être remboursé en argent ou par bon d’achat utilisable sur le site.

Article 8 : GARANTIE

8.1. Sauf disposition contraire convenue entre les parties, le Vendeur garantit que les Produits sont conformes, dans le cadre d'un usage normal, aux spécifications en vigueur pour les Produits concernés au moment de la commande des Produits. Dans ce cadre, la garantie légale de conformité est d'application pour les Produits.

8.2 Acheteur professionnel : Toute dénonciation d'un vice apparent ou d'un défaut de conformité affectant les Produits livrés doit être notifiée au Vendeur dans les sept jours de la livraison des Produits. La réception des Produits par l'Acheteur ou ses préposés a pour effet de couvrir tout vice apparent qui pouvait être constaté au moment de la livraison. Toute dénonciation d'un vice caché des Produits livrés devra être notifiée au Vendeur dans les quinze jours de la découverte de ces vices par l'Acheteur ou à partir du moment où il aurait pu raisonnablement les découvrir. 

Toute action en justice relative aux vices cachés devra être introduite dans les 30 jours courants à partir de la découverte des vices par l'Acheteur, ou à partir du moment où il aurait raisonnablement pu les découvrir, ou à partir du jour de l'échec des pourparlers en vue d'un arrangement amiable. Consommateur : L'Acheteur a des droits légaux au titre des dispositions régissant la vente des biens de consommation, lesquels ne sont pas affectés par la présente garantie. Le présent article vaut garantie au sens de l'article 1649 quater § 3 du Code civil. 

Tout défaut ou endommagement du matériel ou de l'emballage est à indiquer par l'acheteur au moment de la livraison sur la facture ou tout autre document remis à ce moment, à défaut de quoi le vendeur ne pourra intervenir. Les vices cachés devront être communiqués au Vendeur par lettre recommandée dans les deux mois à compter du jour où l'Acheteur en aura pris connaissance. La garantie du Vendeur ne peut se voir engagée que si celui-ci a commis une faute grave ou volontaire. Celle-ci se limite exclusivement, soit au remplacement des Produits défectueux, soit à la restitution ou réduction du prix facturé, dans les conditions posées par l'article 1649quinquies du Code civil et sans autre dédommagement. En cas de remboursement le matériel endommagé est restitué au Vendeur si celui-ci en fait la demande.

8.3 Sans préjudice aux cas où la loi n'autorise pas de limitation de responsabilité, la responsabilité totale du Vendeur, tant contractuelle qu'extracontractuelle ou autre, en vertu du contrat ou en rapport avec le contrat, sera limitée au montant de la facture relative aux Produits faisant l'objet de la demande. Le Vendeur ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des dommages précontractuels, spéciaux, indirects, accessoires, ou consécutifs.

8.4 Si les marchandises transmises par le Vendeur sont destinées à un tiers, la transmission de celles-ci au tiers emportera l'accord de l'Acheteur quant à l'approbation des Produits livrés, la non-conformité des marchandises dénoncées par un tiers ne pouvant entraîner que la responsabilité de l'Acheteur à l'exclusion de celle du Vendeur.

Article 9 : PAIEMENT

9.1 L'Acheteur procèdera au paiement des produits immédiatement au moment de la commande passée sur le site du Vendeur.

9.2 L’Acheteur est censé avoir reconnu la facture comme exacte et avoir reconnu sa dette, s'il n'a pas contesté la facture par écrit endéans les quinze jours du calendrier qui suivent la date de celle-ci.

Article 10 : RESERVE DE PROPRIETE

10.1 Nonobstant la livraison des produits, le Vendeur restera propriétaire des produits jusqu'au paiement complet du prix des produits par l'Acheteur, ainsi que jusqu'au paiement de toute autre somme due par l'Acheteur au Vendeur.

Article 11 : FORCE MAJEURE

11. 1 La survenance de tout événement, tel que notamment, toute interruption de production, de transport ou de livraison, grève, lock-out, embargo, guerre, attentat terroriste ou conséquences d'attentat, insuffisance de matières premières, épidémie, intempéries et plus généralement, tout événement de nature similaire affectant les parties ou leur fournisseur et retardant ou rendant impossible l'exécution de leurs obligations respectives, suspend l'exécution de leurs obligations respectives. La partie qui invoque un tel événement notifiera à l'autre partie dans les plus brefs délais la preuve de sa survenance. L'exécution de ses obligations sera suspendue jusqu'à la notification de la fin de l'événement, étant entendu qu'aucune partie ne pourra réclamer une quelconque indemnité à l'autre partie. Les parties mettront tout en œuvre afin de réduire les difficultés et/ou dommages causés.

Article 12 : PROPRIETE INTELLECTUELLE ET VIE PRIVEE

12.1 L'utilisation du service web QNTSPORT.COM est réservée à un usage strictement personnel.

12.2 Le Vendeur conserve l'entière, pleine et exclusive propriété des différentes données transmises dans le cadre des présentes conventions au titre de la Loi du 31 août 1998 transposant en droit belge la directive européenne du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données.

12.3 Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site du Vendeur sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière du Vendeur ou de ses partenaires.

12.4 Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du Vendeur est strictement interdite.

12.5 Le Vendeur se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment pour le traitement des commandes, l'expédition des Produits, l'envoi du courrier postal ou électronique à des fins publicitaires ou autres, le traitement des paiements par carte bancaire et le service clients. Toutefois, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.

Article 13 : RESERVE PAR RAPPORT AUX PHOTOS, CARACTERISTIQUES, INFORMATIONS ET PRIX

13.1 Le Vendeur mettra tout en œuvre pour que les informations et les prix indiqués sur le site soient sans fautes et sans erreurs. Néanmoins, le Vendeur ne peut pas exclure que des erreurs se glissent de temps en temps dans la communication. Dans de tels cas, le Vendeur ne peut être forcée à conclure l'accord découlant de l'erreur d'affichage. En cas d’erreur sur les informations ou prix indiqués sur le site, qui nécessite une modification de ceux-ci, l’Acheteur dispose de la faculté, avant que le nouveau prix ou les nouvelles conditions s’appliquent, de mettre fin au contrat sans frais ou dommages et intérêts.

13.2 Le Vendeur se réserve le droit d'adapter à tout moment les informations, les prix ou les caractéristiques indiqués pour l'article proposé, sauf après l'achat ou la Commande de l'Acheteur. Les photos et autres illustrations utilisées pour présenter les articles n'ont pas de valeur contractuelle.

Article 14- LIMITATION DE RESPONSABILITE

14.1 Le Vendeur n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects à l'installation ou au matériel informatique de l'Acheteur résultant de la consultation du site. Le Vendeur décline toute responsabilité́ en cas d'interruption, même temporaire, des services proposés sur et via son site. Le Vendeur décline toute responsabilité́ en cas de dommages indirects.

14.2 Le Vendeur s'engage à décrire le plus fidèlement possible l'ensemble des produits sur le site au moyen du libellé de l'article, de sa description, du prix et/ou d'autres données. Le Vendeur ne peut être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes d'une erreur matérielle, d'une faute de frappe ou de toute autre erreur ou négligence involontaire relative aux informations diffusées sur le site.

Article 15 - LEGISLATION APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPETENTS

15.1 La relation entre l'Acheteur et le Vendeur est soumise au droit belge.

15.2 La nullité ou l'inapplicabilité de l'une des clauses des présentes conditions générales ne peut affecter la validité ou l'applicabilité des autres clauses. Le cas échéant, les parties s'engagent à remplacer la clause nulle ou inapplicable par une clause valable qui est la plus proche d'un point de vue économique de la clause nulle ou inapplicable. Le fait que le vendeur ne se prévale pas des présentes conditions générales de vente à un moment donné, ne peut être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement..

15.3 Tout différend découlant d'un contrat ou en relation avec celui-ci, sera soumis exclusivement au tribunal compétent de l'arrondissement judiciaire dans lequel la société QNT a établi son siège social, et en langue française.

Article 16 – REGLEMENT DES LITIGES EN LIGNE

16.1 Conformément au règlement (UE) n° 524/2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation, l'Acheteur peut utiliser la plateforme ci-après pour résoudre un litige en cas de problème avec un produit acheté https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.

Article 17

En cas de contestation concernant l’interprétation des différents textes des conditions générales, le texte français prime.

Mis à jour le 25/09/2023 à 12h00